Budget 2021 : Sport, jeunesse et vie associative – rapport spécial n° 138 annexe 31 tome III

Rapport spécial n° 138 annexe 31 tome III de M. Éric JEANSANNETAS, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Sport, jeunesse et vie associative (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Constitution d’un véritable service public de l’énergie – texte N° 160

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour la constitution d'un véritable service public de l'énergie : texte N° 160 de M. Fabien GAY, Mme Marie-Noëlle LIENEMANN et plusieurs de leurs collègues, déposé au Sénat le 26 novembre 2020 ... [Lire la suite]

Sur les relations de la Hongrie avec l’Union européenne – rapport d’information n° 146

Rapport d'information n° 146 de MM. Jean BIZET, André GATTOLIN et Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des affaires européennes : sur les relations de la Hongrie avec l'Union européenne (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Travail et emploi – rapport spécial n° 138 annexe 32 tome III

Rapport spécial n° 138 annexe 32 tome III de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Travail et emploi (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Justice judiciaire et accès au droit – avis n° 144 tome VII

Avis n° 144 tome VII de Mmes Agnès CANAYER et Dominique VÉRIEN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Justice judiciaire et accès au droit (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Protection judiciaire de la jeunesse – avis n° 144 tome VIII

Avis n° 144 tome VIII de Mme Maryse CARRÈRE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Protection judiciaire de la jeunesse (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Administration pénitentiaire – avis n° 144 tome VI

Avis n° 144 tome VI de M. Alain MARC, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Administration pénitentiaire (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Régimes sociaux et de retraite – rapport spécial n° 138 annexe 25 tome III

Rapport spécial n° 138 annexe 25 tome III de Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Régimes sociaux et de retraite (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Administration générale et territoriale de l’État – rapport spécial n° 138 annexe 2 tome III

Rapport spécial n° 138 annexe 2 tome III de Mme Isabelle BRIQUET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Administration générale et territoriale de l'État (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation – rapport spécial n° 138 annexe 5 tome III

Rapport spécial n° 138 annexe 5 tome III de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Asile, immigration, intégration et nationalité – avis n° 144 tome II

Avis n° 144 tome II de Mme Muriel JOURDA et M. Philippe BONNECARRÈRE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Asile, immigration, intégration et nationalité (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Sécurités (Sécurité civile) – rapport spécial n° 138 annexe 29 tome III

Rapport spécial n° 138 annexe 29 tome III de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Sécurités (Sécurité civile) (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Relations avec les collectivités territoriales – avis n° 144 tome XI

Avis n° 144 tome XI de M. Loïc HERVÉ, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Relations avec les collectivités territoriales (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Recherche et enseignement supérieur – avis n° 143 tome V

Avis n° 143 tome V de Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Recherche et enseignement supérieur (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Sécurités (Gendarmerie nationale – Police nationale – Sécurité et éducation routières) – rapport spécial n° 138 annexe 29 tome III

Rapport spécial n° 138 annexe 29 tome III de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières) (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]

Budget 2021 : Sécurités – avis n° 144 tome XII

Avis n° 144 tome XII de M. Henri LEROY, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Sécurités (19 novembre 2020) ... [Lire la suite]