Interdiction de certains signes à l’Université – texte N° 622

Proposition de loi relative à l'interdiction des signes prosélytes ou contraires à l'égale dignité entre les hommes et les femmes à l'Université : texte N° 622 de M. Jérôme BASCHER et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 3 juillet 2018 ... [Lire la suite]

Immigration, droit d’asile et intégration – rapport n° 700

Rapport n° 700 de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (31 juillet 2018) ... [Lire la suite]

Liberté de choisir son avenir professionnel – rapport n° 693

Rapport n° 693 de M. Michel FORISSIER, Mme Catherine FOURNIER, M. Philippe MOUILLER et Mme Frédérique PUISSAT, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (26 juillet 2018) ... [Lire la suite]

Le mécénat culturel : outil indispensable de la vitalité culturelle – rapport d’information n° 691

Rapport d'information n° 691 de M. Alain SCHMITZ, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Le mécénat culturel : outil indispensable de la vitalité culturelle (25 juillet 2018) ... [Lire la suite]

Les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe – Troisième partie de la session ordinaire 2018 – rapport d’information n° 696

Rapport d'information n° 696 de Mme Nicole DURANTON, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2018 (27 juillet 2018) ... [Lire la suite]

L’ASEAN : un grand marché tourné vers l’innovation – rapport de groupe interparlementaire d’amitié n° 151

Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 151 : L'ASEAN : un grand marché tourné vers l'innovation (26 juillet 2018) ... [Lire la suite]

Métier d’enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l’attractivité – rapport d’information n° 690

Rapport d'information n° 690 de M. Max BRISSON et Mme Françoise LABORDE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité (25 juillet 2018) ... [Lire la suite]

Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer – Auditions – rapport d’information n° 688 tome II

Rapport d'information n° 688 tome II de MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Auditions (24 juillet 2018) ... [Lire la suite]

Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer – Rapport – rapport d’information n° 688 tome I

Rapport d'information n° 688 tome I de MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport (24 juillet 2018) ... [Lire la suite]