Texte adopté – Objection à un acte d’exécution: l’impact des produits phytopharmaceutiques sur les abeilles communes – P9_TA(2019)0041 – Mercredi 23 octobre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2019 sur le projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (UE) nº 546/2011 en ce qui concerne l’évaluation de l’impact des produits phytopharmaceutiques sur les abeilles communes (D045385/06 – 2019/2776(RPS)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Décharge 2017: Bureau européen d’appui en matière d’asile (EASO) – P9_TA(2019)0039 – Mercredi 23 octobre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

1. Décision du Parlement européen du 23 octobre 2019 concernant la décharge sur l’exécution du budget du Bureau européen d’appui en matière d’asile pour l’exercice 2017 (2018/2208(DEC)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Décharge 2017: Budget général de l’UE – Conseil européen et Conseil – P9_TA(2019)0040 – Mercredi 23 octobre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

1. Décision du Parlement européen du 23 octobre 2019 concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2017, section II - Conseil européen et Conseil (2018/2168(DEC)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2020 – toutes sections – P9_TA(2019)0038 – Mercredi 23 octobre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2019 relative à la position du Conseil sur le projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2020 (11734/2019 – C9-0119/2019 – 2019/2028(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Brevetabilité des plantes et des procédés essentiellement biologiques – P9_TA(2019)0020 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur la brevetabilité des plantes et des procédés essentiellement biologiques (2019/2800(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Situation en Turquie, notamment le limogeage de maires élus – P9_TA(2019)0017 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur la situation en Turquie, notamment le limogeage de maires élus (2019/2821(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – état de la mise en œuvre de la législation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux – P9_TA(2019)0022 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la législation de l’Union relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux (2019/2820(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Importance de la mémoire européenne pour l’avenir de l’Europe – P9_TA(2019)0021 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l’importance de la mémoire européenne pour l’avenir de l’Europe (2019/2819(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – EGF/2019/000 TA 2019 – Assistance technique sur l’initiative de la Commission – P9_TA(2019)0015 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (EGF/2019/000 TA 2019 – Assistance technique sur l’initiative de la Commission) (COM(2019)0290 – C9-0026/2019 – 2019/2036(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Iran, notamment la situation des défenseurs des droits des femmes et des binationaux européens emprisonnés – P9_TA(2019)0019 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l’Iran, notamment la situation des défenseurs des droits des femmes et des binationaux européens emprisonnés (2019/2823(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Birmanie, notamment la situation des Rohingyas – P9_TA(2019)0018 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur le Myanmar/la Birmanie, en particulier la situation des Rohingyas (2019/2822(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Retrait du RoyaumeUni de l’UE – P9_TA(2019)0016 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 sur l’état d’avancement du retrait du RoyaumeUni de l’Union européenne (2019/2817(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Projet de budget rectificatif n° 3/2019: proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à la Roumanie, à l’Italie et à l’Autriche – P9_TA(2019)0014 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 3/2019 de l’Union européenne pour l’exercice 2019 accompagnant la proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne pour venir en aide à la Roumanie, à l’Italie et à l'Autriche (11732/2019 – C9-0113/2019 – 2019/2024(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à la Roumanie, à l’Italie et à l’Autriche – P9_TA(2019)0013 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à la Roumanie, à l’Italie et à l’Autriche (COM(2019)0206 – C9-0005/2019 – 2019/2023(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Projet de budget rectificatif n° 2/2019: renforcement de programmes clés pour la compétitivité de l’UE: Horizon 2020 et Erasmus+ – P9_TA(2019)0012 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 2/2019 de l'Union européenne pour l'exercice 2019 – Renforcement de programmes clés pour la compétitivité de l'UE: Horizon 2020 et Erasmus+ (11731/2019 – C9-0112/2019 – 2019/2022(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Projet de budget rectificatif n° 1/2019: excédent de l’exercice 2018 – P9_TA(2019)0011 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif nº 1/2019 de l'Union européenne pour l'exercice 2019: inscription au budget de l’excédent de l’exercice 2018 (11730/2019 – C9-0115/2019 – 2019/2021(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Lancement de l’échange automatisé de données relatives à l’immatriculation des véhicules en Irlande * – P9_TA(2019)0010 – Mardi 17 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 17 septembre 2019 sur le projet de décision d’exécution du Conseil concernant le lancement de l’échange automatisé de données relatives à l’immatriculation des véhicules en Irlande (07290/2019 – C8-0154/2019 – 2019/0806(CNS)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Nomination du vice-président du conseil de surveillance de la Banque centrale européenne – P9_TA(2019)0009 – Mardi 17 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Décision du Parlement européen du 17 septembre 2019 sur la proposition de la Banque centrale européenne concernant la nomination du vice-président de son conseil de surveillance (N9-0008/2019 – C9-0028/2019 – 2019/0903(NLE)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Nomination de la présidente de la Banque centrale européenne – Candidate : Mme Christine Lagarde – P9_TA(2019)0008 – Mardi 17 septembre 2019 – Strasbourg – Edition définitive

Décision du Parlement européen du 17 septembre 2019 sur la recommandation du Conseil concernant la nomination de la présidente de la Banque centrale européenne (N9-0023/2019 – C9-0048/2019 – 2019/0810(NLE)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Auditions en cours au titre de l’article 7, paragraphe 1, du traité UE concernant la Pologne et la Hongrie – P9_TA-PROV(2020)0014 – Jeudi 16 janvier 2020 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur les auditions en cours au titre de l’article 7, paragraphe 1, du traité UE en ce qui concerne la Pologne et la Hongrie (2020/2513(RSP)) Source : © Union européenne, 2020 - PE ... [Lire la suite]