Texte adopté – Une nouvelle stratégie en matière de compétences pour l’Europe – P8_TA(2017)0360 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 14 septembre 2017 sur une nouvelle stratégie en matière de compétences pour l’Europe (2017/2002(INI)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Plan pluriannuel pour les stocks démersaux de la mer du Nord et les pêcheries exploitant ces stocks ***I – P8_TA(2017)0357 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Amendements du Parlement européen, adoptés le 14 septembre 2017, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour les stocks démersaux de la mer du Nord et les pêcheries exploitant ces stocks, et abrogeant le règlement (CE) n° 676/2007 du Conseil et le règlement (CE) n° 1342/2008 du Conseil (COM(2016)0493 – C8-0336/2016 – 2016/0238(COD)) (Procédure législative ordinaire: première lecture) ... [Lire la suite]

Texte adopté – Fonds de capital-risque européens et fonds d’entrepreneuriat social européens ***I – P8_TA(2017)0356 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 14 septembre 2017 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) nº 345/2013 relatif aux fonds de capital-risque européens et le règlement (UE) nº 346/2013 relatif aux fonds d’entrepreneuriat social européens (COM(2016)0461 – C8-0320/2016 – 2016/0221(COD)) (Procédure législative ordinaire: première lecture) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Transparence, responsabilité et intégrité au sein des institutions européennes – P8_TA(2017)0358 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 14 septembre 2017 sur la transparence, la responsabilité et l’intégrité au sein des institutions européennes (2015/2041(INI)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Myanmar/Birmanie, notamment la situation des Rohingyas – P8_TA(2017)0351 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 14 septembre 2017 sur le Myanmar/la Birmanie, en particulier la situation des Rohingyas (2017/2838(RSP)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Changements apportés aux ressources affectées à la cohésion économique, sociale et territoriale et aux ressources affectées aux objectifs «Investissement pour la croissance et l’emploi» et «Coopération territoriale européenne» ***I – P8_TA(2017)0460 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) nº 1303/2013 en ce qui concerne les changements apportés aux ressources affectées à la cohésion économique, sociale et territoriale et aux ressources affectées aux objectifs «Investissement pour la croissance et l’emploi» et «Coopération territoriale européenne» (COM(2017)0565 – ... [Lire la suite]

Texte adopté – Accord de coopération scientifique et technologique UE/Algérie: participation de l’Algérie au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) *** – P8_TA(2017)0462 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et la République algérienne démocratique et populaire fixant les conditions et modalités de la participation de la République algérienne démocratique et populaire au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/003 GR/Attica retail – Grèce – P8_TA(2017)0456 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation à la suite d’une demande de la Grèce – EGF/2017/003 GR/Attica retail (COM(2017)0613 – C8-0360/2017 – 2017/2229(BUD)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Demande de levée de l’immunité d’Ana Gomes – P8_TA(2017)0459 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Décision du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la demande de levée de l’immunité d’Ana Gomes (2017/2096(IMM)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mise en œuvre de la stratégie européenne en faveur des personnes handicapées – P8_TA(2017)0474 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la mise en œuvre de la stratégie européenne en faveur des personnes handicapées (2017/2127(INI)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mobilisation de la marge pour imprévus en 2017 – P8_TA(2017)0452 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la Décision (UE) 2017/344 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2016 relative à la mobilisation de la marge pour imprévus en 2017 (COM(2017)0900 – C8-0408/2017 – 2017/2265(BUD)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Adhésion de la Géorgie et de l’Afrique du Sud à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants * – P8_TA(2017)0467 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la proposition de décision du Conseil autorisant le Luxembourg et la Roumanie à accepter, dans l’intérêt de l’Union européenne, l’adhésion de la Géorgie et de l’Afrique du Sud à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants (COM(2017)0357 – C8-0233/2017 – 2017/0148(NLE)) (Consultation) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Obligations en matière de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux prestations de services et aux ventes à distance de biens * – P8_TA(2017)0471 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE et la directive 2009/132/CE en ce qui concerne certaines obligations en matière de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux prestations de services et aux ventes à distance de biens (COM(2016)0757 – C8-0004/2017 – 2016/0370(CNS)) (Procédure législative spéciale – consultation) Source : © Union ... [Lire la suite]

Texte adopté – L’avenir du programme Erasmus + – P8_TA(2017)0359 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 14 septembre 2017 sur l’avenir du programme Erasmus + (2017/2740(RSP)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Accord UE-Chili sur le commerce des produits biologiques *** – P8_TA(2017)0352 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 14 septembre 2017 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord l’Union européenne et la République du Chili sur le commerce des produits biologiques (05530/2017 – C8-0144/2017 – 2016/0383(NLE)) (Approbation) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Cambodge, en particulier le cas de Kem Sokha – P8_TA(2017)0348 – Jeudi 14 septembre 2017 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 14 septembre 2017 sur le Cambodge, en particulier sur le cas de Kem Sokha (2017/2829(RSP)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Situation au Yémen – P8_TA(2017)0473 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la situation au Yémen (2017/2849(RSP)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Modalités transitoires visant à atténuer les incidences de l’introduction de la norme IFRS 9 ***I – P8_TA(2017)0468 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) nº 575/2013 en ce qui concerne le ratio de levier, le ratio de financement stable net, les exigences en matière de fonds propres et d’engagements éligibles, le risque de crédit de contrepartie, le risque de marché, les expositions sur contreparties centrales, les expositions sur ... [Lire la suite]

Texte adopté – Accord de coopération scientifique et technologique UE/Jordanie: participation de la Jordanie au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) *** – P8_TA(2017)0463 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et le Royaume hachémite de Jordanie fixant les conditions et modalités de la participation du Royaume hachémite de Jordanie au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) (11966/2017 – ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/005 FI/Retail – Finlande – P8_TA(2017)0457 – Jeudi 30 novembre 2017 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 30 novembre 2017 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation à la suite d’une demande de la Finlande – EGF/2017/005 FI/Retail (COM(2017)0618 – C8-0364/2017 – 2017/2231(BUD)) Source : © Union européenne, 2017 - PE ... [Lire la suite]