Texte adopté – Attaque américaine contre le soutien agricole de l’UE dans le cadre de la PAC (au sujet des olives espagnoles) – P8_TA(2018)0091 – Jeudi 15 mars 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 15 mars 2018 sur les mesures prises par les États-Unis contre le soutien agricole de l’Union européenne dans le cadre de la PAC (au sujet des olives espagnoles) (2018/2566(RSP)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Programme «Europe créative» (2014 à 2020) ***I – P8_TA(2018)0085 – Jeudi 15 mars 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 15 mars 2018 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (UE) nº 1295/2013 établissant le programme «Europe créative» (2014 à 2020) (COM(2017)0385 – C8-0236/2017 – 2017/0163(COD)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Nomination d’un membre de la Cour des comptes – Annemie Turtelboom – P8_TA(2018)0046 – Jeudi 1 mars 2018 – Bruxelles – Edition définitive

Décision du Parlement européen du 1 er mars 2018 sur la nomination proposée d’Annemie Turtelboom comme membre de la Cour des comptes (C8-0008/2018 – 2018/0801(NLE)) (Consultation) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Nomination d’un membre du conseil de résolution unique – P8_TA(2018)0047 – Jeudi 1 mars 2018 – Bruxelles – Edition définitive

Décision du Parlement européen du 1 er mars 2018 sur la proposition de la Commission concernant la nomination d’un membre du conseil de résolution unique (N8-0052/2018 – C8-0036/2018 – 2018/0901(NLE)) (Approbation) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Couper les sources de revenus des djihadistes – cibler le financement du terrorisme – P8_TA(2018)0059 – Jeudi 1 mars 2018 – Bruxelles – Edition définitive

Recommandation du Parlement européen du 1 er mars 2018 au Conseil, à la Commission et à la vice-présidente de la Commission / haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité sur : couper les sources de revenus des djihadistes – cibler le financement du terrorisme (2017/2203(INI)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – é change automatique et obligatoire d’informations dans le domaine fiscal * – P8_TA(2018)0050 – Jeudi 1 mars 2018 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 1 er mars 2018 sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui concerne l’échange automatique et obligatoire d’informations dans le domaine fiscal en rapport avec les dispositifs transfrontières devant faire l’objet d’une déclaration (COM(2017)0335 – C8-0195/2017 – 2017/0138(CNS)) (Procédure législative spéciale – consultation) Source : © Union européenne, ... [Lire la suite]

Texte adopté – Accord bilatéral entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique sur des mesures prudentielles concernant l’assurance et la réassurance *** – P8_TA(2018)0045 – Jeudi 1 mars 2018 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 1 er mars 2018 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord bilatéral entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique sur des mesures prudentielles concernant l’assurance et la réassurance (08054/2017 – C8-0338/2017 – 2017/0075(NLE)) (Approbation) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Dispositions relatives au changement d’heure – P8_TA(2018)0043 – Jeudi 8 février 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 8 février 2018 sur les dispositions relatives au changement d’heure (2017/2968(RSP)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Syrie: situation de certaines communautés vulnérables – P7_TA(2014)0461 – Jeudi 17 avril 2014 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 17 avril 2014 sur la Syrie: situation de certaines communautés vulnérables (2014/2695(RSP)) Source : © Union européenne, 2014 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Libertés religieuses et diversité culturelle – P7_TA(2014)0456 – Jeudi 17 avril 2014 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 17 avril 2014 sur la politique étrangère de l'Union européenne dans un monde de différences religieuses et culturelles (2014/2690(RSP)) Source : © Union européenne, 2014 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Négociations de l’accord de libre-échange UE-Viêt Nam – P7_TA(2014)0458 – Jeudi 17 avril 2014 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 17 avril 2014 sur les négociations sur l'accord de libre-échange UE-Viêt Nam (2013/2989(RSP)) Source : © Union européenne, 2014 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Fonds de garantie pour les actions extérieures ***I – P8_TA(2018)0037 – Jeudi 8 février 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 8 février 2018 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE, Euratom) nº 480/2009 instituant un Fonds de garantie relatif aux actions extérieures (COM(2016)0582 – C8-0374/2016 – 2016/0274(COD)) (Procédure législative ordinaire: première lecture) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Situation actuelle des droits de l’homme en Turquie – P8_TA(2018)0040 – Jeudi 8 février 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 8 février 2018 sur la situation actuelle des droits de l'homme en Turquie (2018/2527(RSP)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Arrangement avec le Royaume de Norvège sur les modalités de sa participation au Bureau européen d’appui en matière d’asile *** – P7_TA(2014)0446 – Jeudi 17 avril 2014 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution législative du Parlement européen du 17 avril 2014 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'arrangement entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile (18141/2013 – C7-0107/2014 – 2013/0427(NLE)) (Approbation) Source : © Union européenne, 2014 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Fonds européens d’investissement à long terme ***I – P7_TA(2014)0448 – Jeudi 17 avril 2014 – Strasbourg – Edition définitive

Amendements du Parlement européen, adoptés le 17 avril 2014, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux fonds européens d'investissement à long terme (COM(2013)0462 – C7-0209/2013 – 2013/0214(COD)) Source : © Union européenne, 2014 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/007 SE/Ericsson – Suède – P8_TA(2018)0054 – Jeudi 1 mars 2018 – Bruxelles – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 1 er mars 2018 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par la Suède — EGF/2017/007 SE/Ericsson) (COM(2017)0782 – C8-0010/2018 – 2018/2012(BUD)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Situation de l’UNRWA – P8_TA(2018)0042 – Jeudi 8 février 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 8 février 2018 sur la situation de l’UNRWA (2018/2553(RSP)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Exécutions en é gypte – P8_TA(2018)0035 – Jeudi 8 février 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 8 février 2018 sur les exécutions en Égypte (2018/2561(RSP)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Composition du Parlement européen – P8_TA(2018)0029 – Mercredi 7 février 2018 – Strasbourg – Edition définitive

Résolution du Parlement européen du 7 février 2018 sur la composition du Parlement européen (2017/2054(INL) – 2017/0900(NLE)) Source : © Union européenne, 2018 - PE ... [Lire la suite]