Texte adopté – Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens – P9_TA-PROV(2019)0032 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 et les ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens (2019/2833(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Emploi et politiques sociales de la zone euro – P9_TA-PROV(2019)0033 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur l’emploi et les politiques sociales de la zone euro (2019/2111(INI)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Ingérence électorale étrangère et désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européen – P9_TA-PROV(2019)0031 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur l’ingérence électorale étrangère et la désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européen (2019/2810(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3) – P9_TA-PROV(2019)0029 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3), consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D062417/04 – 2019/2828(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des événements simples MON 89034, 1507, MON 88017, 59122 et DAS-40278-9 – P9_TA-PROV(2019)0030 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 ou du maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des événements simples MON 89034, 1507, MON 88017, 59122 et DAS-40278-9, de produits consistant en ces maïs ou produits à partir de ceux-ci, ... [Lire la suite]

Texte adopté – Maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2) – P9_TA-PROV(2019)0028 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D061869/04 – 2019/2830(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Substances actives, y compris la flumioxazine – P9_TA-PROV(2019)0026 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le règlement d’exécution (UE) 2019/707 de la Commission du 7 mai 2019 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la validité de l’approbation des substances actives alpha-cyperméthrine, beflubutamide, bénalaxyl, benthiavalicarbe, bifénazate, boscalide, bromoxynil, captane, cyazofamide, desmédiphame, diméthoate, diméthomorphe, diurone, éthéphon, ... [Lire la suite]

Texte adopté – Projet de budget rectificatif n° 4/2019: réduction des crédits d’engagement et de paiement à la suite de la mise à jour des besoins de dépenses et de recettes (ressources propres) – P9_TA-PROV(2019)0024 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 4/2019 de l’Union européenne pour l’exercice 2019: réduction des crédits d’engagement et de paiement en fonction des besoins actualisés en matière de dépenses et de l’actualisation des recettes (ressources propres) (11733/2019 – C9-0114/2019 – 2019/2037(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Substances actives, y compris le chlorotoluron – P9_TA-PROV(2019)0027 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le projet de règlement d’exécution de la Commission modifiant le règlement d’exécution (UE) nº 540/2011 en ce qui concerne la prolongation des périodes d’approbation des substances actives amidosulfuron, béta-cyfluthrine, bifénox, chlorotoluron, clofentézine, clomazone, cyperméthrine, daminozide, deltaméthrine, dicamba, difénoconazole, diflubenzuron, diflufénican, fenoxaprop-P, fenpropidine, ... [Lire la suite]

Texte adopté – Modification des fonds mobilisés au titre de l’instrument de flexibilité en 2019 pour des questions liées à la migration, à l’afflux de réfugiés et aux menaces pesant sur la sécurité – P9_TA-PROV(2019)0025 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision (UE) 2019/276 en ce qui concerne l’adaptation des montants mobilisés au titre de l’instrument de flexibilité pour 2019 et destinés à être utilisés dans le domaine de la migration, de l’afflux de réfugiés et des menaces pesant sur la sécurité (COM(2019)0600 – C9-0029/2019 – 2019/2039(BUD)) Source : © Union ... [Lire la suite]

Texte adopté – Accord sur la coopération entre Eurojust et la Serbie * – P9_TA-PROV(2019)0023 – Jeudi 10 octobre 2019 – Bruxelles – Edition provisoire

Résolution législative du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le projet de décision d’exécution du Conseil portant approbation de la conclusion, par Eurojust, de l’accord sur la coopération entre Eurojust et la Serbie (10334/2019 – C9-0041/2019 – 2019/0807(CNS)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Importance de la mémoire européenne pour l’avenir de l’Europe – P9_TA-PROV(2019)0021 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l’importance de la mémoire européenne pour l’avenir de l’Europe (2019/2819(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Brevetabilité des plantes et des procédés essentiellement biologiques – P9_TA-PROV(2019)0020 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur la brevetabilité des plantes et des procédés essentiellement biologiques (2019/2800(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Birmanie, notamment la situation des Rohingyas – P9_TA-PROV(2019)0018 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur le Myanmar/la Birmanie, en particulier la situation des Rohingyas (2019/2822(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Situation en Turquie, notamment le limogeage de maires élus – P9_TA-PROV(2019)0017 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur la situation en Turquie, notamment le limogeage de maires élus (2019/2821(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Iran, notamment la situation des défenseurs des droits des femmes et des binationaux européens emprisonnés – P9_TA-PROV(2019)0019 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l’Iran, notamment la situation des défenseurs des droits des femmes et des binationaux européens emprisonnés (2019/2823(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – état de la mise en œuvre de la législation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux – P9_TA-PROV(2019)0022 – Jeudi 19 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la législation de l’Union relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux (2019/2820(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – EGF/2019/000 TA 2019 – Assistance technique sur l’initiative de la Commission – P9_TA-PROV(2019)0015 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (EGF/2019/000 TA 2019 – Assistance technique sur l’initiative de la Commission) (COM(2019)0290 – C9-0026/2019 – 2019/2036(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Projet de budget rectificatif n° 3/2019: proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à la Roumanie, à l’Italie et à l’Autriche – P9_TA-PROV(2019)0014 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 3/2019 de l’Union européenne pour l’exercice 2019 accompagnant la proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne pour venir en aide à la Roumanie, à l’Italie et à l'Autriche (11732/2019 – C9-0113/2019 – 2019/2024(BUD)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]

Texte adopté – Retrait du RoyaumeUni de l’UE – P9_TA-PROV(2019)0016 – Mercredi 18 septembre 2019 – Strasbourg – Edition provisoire

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2019 sur l’état d’avancement du retrait du RoyaumeUni de l’Union européenne (2019/2817(RSP)) Source : © Union européenne, 2019 - PE ... [Lire la suite]