Budget 2024 : Régimes sociaux et de retraite – rapport spécial n° 128 annexe 25 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 25 tome III de Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Régimes sociaux et de retraite (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Médias, livre et industries culturelles – rapport spécial n° 128 annexe 19 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 19 tome III de M. Jean-Raymond HUGONET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Médias, livre et industries culturelles (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Gestion des finances publiques – Crédits non répartis – Transformation et fonction publiques – rapport spécial n° 128 annexe 15 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 15 tome III de M. Claude NOUGEIN, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Compte d’affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l’État – rapport spécial n° 128 annexe 15 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 15 tome III de M. Claude NOUGEIN, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Solidarité, insertion et égalité des chances – rapport spécial n° 128 annexe 30 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 30 tome III de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Solidarité, insertion et égalité des chances (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Enseignement technique agricole – avis n° 133 tome III

Avis n° 133 tome III de M. Bernard FIALAIRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Enseignement technique agricole (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Relations avec les collectivités territoriales – rapport spécial n° 128 annexe 26 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 26 tome III de M. Stéphane SAUTAREL et Mme Isabelle BRIQUET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Relations avec les collectivités territoriales (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Travail et emploi – rapport spécial n° 128 annexe 32 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 32 tome III de M. Emmanuel CAPUS et Mme Ghislaine SENÉE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Travail et emploi (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Administration générale et territoriale de l’État – rapport spécial n° 128 annexe 2 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 2 tome III de Mme Florence BLATRIX CONTAT, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Administration générale et territoriale de l'État (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables – rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables – rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III de Mme Christine LAVARDE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables – rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III de M. Hervé MAUREY et Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Immigration, asile et intégration – rapport spécial n° 128 annexe 16 tome III

Rapport spécial n° 128 annexe 16 tome III de Mme Marie-Carole CIUNTU, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Immigration, asile et intégration (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]

Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) – avis n° 129 tome II

Avis n° 129 tome II de M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (23 novembre 2023) ... [Lire la suite]